Cette licence n'a pas encore été approuvée par l'OSI (Open Source Initiative) ou d'autres organisations de normalisation. Le statut de licence Open Source n'a pas été approuvée. La licence est donc aussi sujet a changer selon les recomendation de OSI
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Le propriétaire ouvert
La Licence Ouverte Contrôlée (LOC) est née de l'insatisfaction de n'avoir aucune licence qui attribue du mérite aux auteur originaux, cela pouvais être un frein à l'adoption de l'open source en entreprise, ou la publication de recherches, projets...
Cette licence est conçue pour équilibrer l'ouverture et la liberté d'utilisation avec une exclusivité commerciale. Elle permet à un projet d'être largement utilisé, modifié et distribué, tout en conservant une direction cohérente grâce à un Directeur de Projet clairement désigné.
La LOC est particulièrement adaptée aux projets open source matériels, aux projets d'ingénierie collaboratifs et à tout projet nécessitant à la fois une large contribution, une gouvernance centralisée et une exclusivité commerciale.
La Licence Ouverte Contrôlée offre un équilibre unique entre ouverture et contrôle du projet. Voici ses principales caractéristiques :
Liberté d'utiliser le projet pour tout usage, qu'il soit personnel ou commercial, sans restrictions majeures.
Possibilité de modifier le projet selon les besoins spécifiques des forkers tout en respectant les conditions de la licence.
Autorisation de distribuer des copies, à condition de mentionner l'origine et le Directeur du Projet ainsi que d'avoir son accord explicite.
Structure de gouvernance définie avec un Directeur de Projet ayant des responsabilités et des droits précis.
Cadre structuré pour les contributions externes, assurant la cohérence du projet.
Exigence de documentation des décisions importantes et de la structure de gouvernance.
Vous avez des questions sur la Licence ouverte Contrôlée ? Voici les réponses aux questions les plus courantes :
La LOC se distingue principalement par son accent mis sur la gouvernance claire. Contrairement à d'autres licences qui se concentrent uniquement sur les droits d'utilisation et de distribution, la LOC définit explicitement une structure de gouvernance avec un Directeur de Projet clairement identifié qui a l'autorité sur la direction du projet. Cela permet d'éviter les problèmes courants de gouvernance floue dans les projets collaboratifs.
La LOC est concue pour garentir une exclusivitée de production au directeur tout en laissant a la fois un acces et une posibilité de contribution.
Bien que la LOC ait été conçue principalement pour les projets matériels, elle peut être adaptée pour des projets logiciels. Sa structure de gouvernance claire peut être particulièrement bénéfique pour les projets logiciels complexes nécessitant une coordination étroite entre plusieurs contributeurs. Il est cependant recommandé d'évaluer si d'autres licences logicielles établies comme la MIT, GPL ou Apache ne seraient pas plus adaptées à votre cas spécifique.
Le Directeur de Projet doit être clairement identifié dans la DdM (Déclaration des Membre) du projet (DdM.md par exemple) qui accompagne les fichiers du projet. Ce document doit inclure le nom du Directeur, ses coordonnées et éventuellement les Co-directeurs nommés. Il est recommandé de maintenir ce document à jour et de le rendre facilement accessible à tous les utilisateurs et contributeurs du projet.
Non, les contributeurs conservent les droits d'auteur sur leurs contributions spécifiques. Cependant, en soumettant une contribution, ils accordent au projet une licence perpétuelle et irrévocable pour utiliser, modifier et distribuer cette contribution dans le cadre du projet. Cette approche équilibrée protège à la fois les droits des contributeurs individuels et l'intégrité du projet dans son ensemble.
La LOC attribuent la propriété du projet au(x) Directeur(s), les contributeurs n'ont d'autre choix que de se plier a sa/leur volonté. Cependant les contributeurs ne sont pas engagés par leur contribution. Ils sont donc libre de créer une alternative au projet.
La compatibilité de la LOC avec d'autres licences dépend des licences spécifiques en question. En général, la LOC peut être compatible avec des licences permissives (comme MIT ou BSD), mais peut présenter des défis de compatibilité avec certaines licences copyleft (comme la GPL). Il est recommandé de consulter un expert juridique pour évaluer la compatibilité dans votre cas spécifique, surtout si vous prévoyez d'intégrer du code ou des composants sous différentes licences.
Comment la Licence Ouverte Contrôlée se compare-t-elle à d'autres licences courantes ? Voici une analyse comparative :
| Caractéristique | LOC | MIT | GPL v3 | Apache 2.0 |
|---|---|---|---|---|
| Usage commercial | ✅ Autorisé | ✅ Autorisé | ✅ Autorisé | ✅ Autorisé |
| Modifications | ✅ Autorisées | ✅ Autorisées | ✅ Autorisées | ✅ Autorisées |
| Distribution | ✅ Autorisée avec attribution | ✅ Autorisée avec attribution | ✅ Autorisée sous GPL | ✅ Autorisée avec attribution |
| Copyleft | ❌ Non | ❌ Non | ✅ Strict | ❌ Non |
| Structure de gouvernance | ✅ Explicite | ❌ Non définie | ❌ Non définie | ❌ Non définie |
| Protection des brevets | ❌ Non spécifiée | ❌ Non | ✅ Oui | ✅ Oui |
| Processus de contribution | ✅ Défini | ❌ Non défini | ❌ Non défini | ❌ Non défini |
| Directeur de projet | ✅ Formellement identifié | ❌ Non spécifié | ❌ Non spécifié | ❌ Non spécifié |
| Adaptée aux projets matériels | ✅ Spécifiquement | ⚠️ Partiellement | ⚠️ Partiellement | ⚠️ Partiellement |
| Pensée pour l'exclusivité commerciale ? | ✅ Oui | ❌ Non spécifié | ❌ Non spécifié | ❌ Non spécifié |
La Licence Ouverte Contrôlée est particulièrement adaptée à certains types de projets et contextes. Découvrez comment elle peut être appliquée :
La LOC est idéale pour les projets de matériel open source comme les imprimantes 3D, les robots, ou les dispositifs électroniques, où une direction technique cohérente est essentielle tout en permettant l'innovation collaborative.
Par exemple, un fabricant d'imprimantes 3D peut utiliser la LOC pour permettre aux utilisateurs de modifier et d'améliorer les conceptions, tout en conservant le contrôle sur la direction globale du projet pour assurer la cohérence, la compatibilité et la propriété.
Les laboratoires de recherche peuvent utiliser la LOC pour leurs projets d'instrumentation scientifique, permettant à d'autres chercheurs de contribuer et d'adapter l'équipement à leurs besoins spécifiques tout en gardent les attributions au laboratoire.
Le laboratoire peut être désigné comme Directeur du Projet, assurant que les contributions externes s'alignent avec les objectifs scientifiques tout en favorisant l'innovation collaborative.
Les startups développant des produits matériels peuvent utiliser la LOC pour créer un écosystème collaboratif autour de leurs produits tout en maintenant leur vision commerciale et leur position de leadership.
Cette approche permet d'accélérer l'innovation grâce aux contributions externes tout en protégeant l'intégrité de la marque et la direction stratégique du produit.
Ajoutez le texte complet de la LOC dans un fichier LICENSE.md à la racine de votre projet.
ET/OUAjouter le lien vers la licence loc.zyglonk.fr#license-text dans votre readme.
Créez un fichier DdM.md qui identifie clairement le Directeur du Projet et, le cas échéant, les Co-directeurs.
Créez un fichier CONTRIBUTING.md qui explique comment les contributeurs peuvent participer au projet et soumettre leurs contributions.
Incluez une référence à la LOC dans chaque fichier source du projet avec une notice de copyright appropriée.
/*
* [Nom du Projet]
* Copyright (c) [Année] [Nom du détenteur du copyright]
*
* Ce fichier fait parti d'un projet distribué sous les termes de la Licence Ouverte Contrôlée (LOC).
* Voir le fichier LICENSE pour les détails complets de la licence.
*
* Directeur du Projet : [Nom du Directeur]
*/
La Licence Ouverte Contrôlée offre un cadre juridique innovant qui équilibre collaboration ouverte et gouvernance claire. Idéale pour les projets matériels collaboratifs, elle vous permet de garder le contrôle de la direction de votre projet tout en bénéficiant des contributions de la communauté.
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